💡 En tant que brasserie ou distillerie belge, vous avez l’obligation de déposer une déclaration de brassage pour chaque type de produit (bière, gin, whisky, ...) auprès du bureau auxiliaire de la Douane. Ce document doit être soumis au plus tard le troisième jour avant la date de début des opérations dans la cuve de brassage.
💡 Si vous commencez à utiliser Douano plus tard dans l’année, il est recommandé de paramétrer votre dernière déclaration de brassage ainsi que le numéro du dernier brassin. Douano se basera alors sur ces numéros pour la prochaine déclaration de brassage.
Vous souhaitez configurer la numérotation de vos déclarations de brassage? Suivez ce 👉 guide.
⇢ Allez dans Douane - Déclarations de brassage.
Ordres de brassage à déclarer
💡 Sous l’onglet Ordres de brassage à déclarer, vous trouverez toutes les ordres de production/brassage prêtes dans Douano et qui doivent être déclarées.
Sélectionnez les ordres de production que vous souhaitez déclarer et cliquez sur le plus vert pour créer la déclaration de brassage pour ces ordres.
Création de la déclaration de brassage
Informations générales
Date: la date de la déclaration de brassage.
Note: un champ optionnel pour ajouter une explication ou un commentaire.
Adresse de brassage: votre propre entreprise est automatiquement renseignée ici.
Ordres de production
La liste affiche tous les ordres de production que vous avez sélectionnés.
Date: la date de début prévue de l’ordre de production choisi. Cette date est reprise depuis l’ordre de production et ne peut pas être modifiée ici.
Note: un champ optionnel pour ajouter un commentaire sur l’ordre de production.
💡 Vous pouvez ajouter ici d’autres ordres de production que vous souhaitez inclure dans cette déclaration de brassage.
Déclarations de brassage à déclarer
💡 Sous l’onglet 'Déclarations de brassage à déclarer', vous trouverez toutes les déclarations de brassage qui doivent encore être envoyées à la Douane. Dans la ligne de la déclaration de brassage, vous pouvez télécharger un brouillon de la déclaration via l’icône du menu.
Cliquez sur la ligne de la déclaration de brassage sur la flèche verte pour confirmer la déclaration.
💡 Douano générera alors un document PDF contenant toutes les informations nécessaires: numéros de suivi uniques, heure de début des travaux et données relatives aux accises.
Déclarations de brassage déclarées
Vous pouvez maintenant télécharger la déclaration et l’envoyer par courrier, ou envoyer la déclaration directement depuis Douano en cliquant sur la flèche orange.