Depuis Douano, vous pouvez désormais créer des documents eAD de manière très simple, sans devoir vous connecter à la plateforme EMCS. Pour les commandes de vente devant s’effectuer sous suspension des droits d’accises, vous pouvez effectuer toutes les démarches nécessaires pour générer et enregistrer le document eAD en seulement quelques clics.
Demander la connexion
Avant de pouvoir commencer à utiliser ce plugin, vous devez demander la connexion entre Douano et EMCS auprès des douanes.
💡 Vous pouvez demander la connexion EMCS via ce 👉 document.
Remplissez le formulaire intitulé 'demande EMCS-B2B' et envoyez-le à: [email protected]
💡 N’hésitez pas à mettre notre support en copie ([email protected]) afin que nous puissions suivre la demande avec vous.
Préparatifs dans Douano
⚠️ Avant de démarrer la connexion avec EMCS, il est important de réaliser d’abord les préparatifs dans Douano. Pour cela, suivez les étapes ci-dessous.
Données d’accises clients & fournisseurs
Données d’accises des entreprises: ouvrez les fiches des entreprises (clients/fournisseurs) vers lesquelles vous expédiez ou de qui vous recevez sous suspension des droits d’accises, et vérifiez si le numéro d’accises ou le numéro d’autorisation est bien renseigné. Complétez ces informations si ce n’est pas encore fait.
Données d’accises des adresses: ouvrez les fiches d’adresses et vérifiez si le code de dépôt / numéro d’entrepôt est correctement défini pour l’adresse du client et/ou du fournisseur. Complétez ces informations si nécessaire.
💡 Pour les clients, le numéro d’accises / numéro d’autorisation, en combinaison avec le code de dépôt / numéro d’entrepôt, est utilisé pour établir les eAD sortants.
💡 Pour les fournisseurs, ces données sont nécessaires pour recevoir les eAD entrants. L’eAD entrant peut ainsi être immédiatement lié à la bonne entreprise et à la réception correspondante.
Données requises pour les produits
⚠️ Assurez-vous de disposer des autorisations d’accises nécessaires pour tous les produits. EMCS vérifie cela et n’approuvera aucun eAD pour des produits pour lesquels vous n’êtes pas autorisé.
Pour chaque produit soumis à accises que vous êtes susceptible d’expédier via un eAD, vérifiez que les informations suivantes sont bien renseignées:
Code Intrastat: doit être complété, même pour les produits composés que vous vendez.
Type d’emballage: doit être sélectionné pour chaque produit composé.
Poids du produit composé: le poids doit être connu pour chaque produit composé.
💡 Un produit composé n’a pas de poids (correct)? Ce poids est déterminé par les composants de la composition. Vérifiez que le poids de tous les composants (boisson, emballage, etc.) de la composition est connu et complétez-le si nécessaire.
💡 Vous pouvez également modifier ce poids dans le produit composé.
Pour tous les produits de type vin, la catégorie de vin et le pays d’origine doivent être sélectionnés.
Associer les emplacements de stock à une adresse
Créez une adresse distincte pour votre propre entrepôt, liée à votre entreprise.
Indiquez cette adresse comme étant 'sous suspension des droits d’accises'.
Saisissez également dans l’adresse le code de dépôt correct sous 'Numéro d’accises'.
Ensuite, associez votre ou vos emplacement(s) de stock 'sous suspension des droits d’accises' à votre entreprise et à l’adresse correspondante 'sous suspension des droits d’accises'. Vous souhaitez plus d’informations sur la manière d’associer un emplacement de stock à une adresse? Suivez alors ce 👉 guide.
Méthodes de transport
Les méthodes de transport doivent également être associées à une entreprise pour pouvoir être utilisées dans un eAD.
Pour le transport externe, vous associez la méthode à l’entreprise du transporteur. Si l’entreprise du transporteur n’est pas encore connue dans Douano, vous devrez la créer. Vous pouvez consulter ce 👉 guide à ce sujet.
Pour le transport propre, vous pouvez l’associer à votre propre entreprise.
La procédure pour associer une méthode de transport à une entreprise se trouve dans ce 👉 guide.
eAD dans Douano
💡 Dès que le plugin est installé et opérationnel, vous ne pouvez plus confirmer manuellement les eAD.
Veillez donc à:
Ce que toutes les eAD sortantes existantes, sous Douane – Envois eAD, soient dotées d’un numéro ARC ou qu’elles soient marquées comme indiquées.
Veiller à ce que le plus grand nombre possible de réceptions avec eAD entrants soient déjà confirmées en transmettant la commande d’achat/approvisionnement à la logistique avec le numéro ARC.
Paramètres EMCS dans Douano
⇢ Allez dans Paramètres – Intégration EMCS – Général.
Sous 'Numéro du bureau de douane', sélectionnez votre bureau de douane. Tous les autres champs sont remplis correctement par Douano et ne doivent pas être modifiés.
Les brasseurs belges peuvent indiquer s’ils sont une petite brasserie.
Reconnu comme petite brasserie indépendante: cochez 'Oui'.
Total des hectolitres produits l’année dernière: saisissez ici le nombre total d’hectolitres que vous avez produits l’année dernière.
Paramètres dans EMCS
Pour que toute la communication entre EMCS et Douano se déroule correctement, ajoutez notre adresse e-mail [email protected] au profil de l’opérateur économique dans EMCS.
L’image ci-dessous indique dans quels champs cet e-mail doit être saisi.
