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Paramètres - Ajustements de suppléments

💡 Dans Douano, les suppléments pour les emballages vides et les droits d'accise sont calculés par défaut et ajoutés à une commande client.

Vous pouvez modifier ces suppléments dans les cas suivants :

  1. Consigne : si vous ne souhaitez pas facturer les emballages vides à un client vers lequel vous exportez les marchandises. En effet, lors d'une exportation, les emballages vides ne sont généralement pas renvoyés.

  2. Accise : si vous préférez que les montants des droits d'accise n'apparaissent pas sur la facture. Cette pratique est courante aux Pays-Bas.

⇢ Accédez à Paramètres > Achat et vente > Ajustements de suppléments, puis cliquez sur le plus vert pour créer un nouvel ajustement de supplément.

Données générales

  • Supplément : vous pouvez choisir entre le supplément Accise et consigne

  • Montant : le montant que vous souhaitez facturer pour le supplément choisi, par exemple 0 €.

💡 Cette modification n'a aucune incidence sur votre déclaration d'accises, car celles-ci sont enregistrées en fonction du nombre de litres qui quittent votre entrepôt fiscal/AGP et non en fonction du montant des accises figurant dans la commande elle-même.

Appliquer à

Dans la section « Appliquer à », vous pouvez définir les conditions dans lesquelles la majoration doit être remplacée.

  • Classe de prix : vous pouvez remplacer le supplément pour une tranche de prix entière. Cette condition est généralement utilisée pour ne pas afficher les droits d'accise aux clients associés à une classe de prix spécifique, en fixant le supplément Accise à 0 €.

💡 Si vous le souhaitez, vous pouvez inclure ces accises/consignes dans votre prix de vente afin de les répercuter sur le client. En réglant le supplément sur 0 €, celle-ci n’apparaîtra pas sur la facture.

  • Entreprise : vous pouvez remplacer le supplément pour une entreprise spécifique.

☝️ Si vous sélectionnez une entreprise, vous ne pouvez pas sélectionner de classe de prix, et inversement.

Si, au niveau de l’entreprise, vous ne souhaitez pas que les droits d’accise/consignes apparaissent sur la facture mais que vous souhaitez les répercuter dans votre prix, vous pouvez choisir de modifier manuellement le prix dans la commande ou de créer une liste de prix distincte pour cette entreprise.

  • Produit : vous pouvez appliquer la majoration à un produit spécifique. Vous pouvez également laisser ce champ vide pour appliquer la majoration à tous les produits.

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